Les coureurs des vignes - Les statuts et le règlement

les statuts TITRE 1 : PRESENTATION DE L'ASSOCIATION Article 1 : Constitution et dénomination. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre " COUREURS DES VIGNES " (sigle : C.D.V.) Article 2 : But. L'Association " Coureurs des vignes " a pour but de rassembler des personnes autour d'une activité sportive : la course à pied. Chacun doit y trouver son compte. Le besoin peut-être strictement sportif avec une volonté ou non de participer à des compétitions ou lié uniquement à un besoin de détente physique, l'envie de se retrouver quel que soit son niveau autour d'une activité de plein air librement consentie. Article 3 : Siège social. Le siège social est fixé au : 8 allée des Oiseaux 03500 SAINT POURCAIN SUR SIOULE M.KREWCUN Michel : 04.70.45.36.55 (après 20h) Il pourra être transféré par simple décision du Bureau Directeur : la ratification par l'Assemblé Générale sera nécessaire. Article 4 : Durée. La durée de l'Association est illimitée. TITRE 2 : COMPOSITION DE L'ASSOCIATION Article 5 : Composition de l'Association. L'Association se compose de                 membres du bureau                 membres actifs                 membres Tous les membres de l'Association acquittent une cotisation fixée annuellement par le Bureau Directeur. Ils sont membres de l'Assemblée Générale avec voix délibérative. Article 6 : Admission et adhésion. Chacun est libre d'adhérer à l'Association, et, inversement, l'Association a la possibilité de choisir ces membres. Pour faire partie de l'Association, il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter de la cotisation dont le montant est fixé le Bureau Directeur. Le Bureau Directeur pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés. Article 7 : Perte de la qualité de membre. La qualité de membre se perd par :                 la démission adressée par écrit au Président de l'Association                 l'exclusion prononcée par le Bureau Directeur pour infraction aux présents statuts ou pour tout autre motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l'Association.                 la radiation prononcée par le Bureau Directeur, pour motif grave                 le décès. Article 8 : Responsabilité des membres. Aucun des membres de l'Association n'est personnellement responsable des engagements contractés par elle. En matière de gestion, la responsabilité incombe, sous réserve d'appréciation souveraine des tribunaux, aux membres du Bureau Directeur. TITRE 3 : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION Article 9 : Bureau Directeur. L'Association est dirigée par un Bureau Directeur aidé de membres actifs élus pour un an par l'Assemblée Générale. Le Bureau Directeur a été choisi parmi ses membres, au scrutin secret. Le Bureau Directeur est composé de :                 Un Président                 Un Trésorier                 Un Secrétaire Le Bureau Directeur étant renouvelé tous les ans par tiers. Les membres sortant sont rééligibles. En cas de vacance de poste, le Bureau Directeur pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Les membres du Bureau Directeur ne peuvent recevoir de rétribution en cette qualité, ni en raison de celle de membres du Bureau directeur. Article 10 : Réunion du Bureau Directeur. Le Bureau Directeur se réunit une fois tous les deux mois sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la moitié des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Tout membre du Bureau Directeur qui, sans excuse valable, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, sauf cas de force majeure, pourra être considéré comme démissionnaire. Article 11 : Assemblée Générale Ordinaire. L'Assemblée générale ordinaire comprend tous les adhérents de l'Association à quelque titre qu'ils soient affiliés. Elle se réunit chaque année au mois de juin. Au moins quinze jours avant, la date est fixée, tous les adhérents de                                                                                                    l'Association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le Président, assisté des membres du Bureau Directeur, préside l'Assemblée et expose la situation morale de l'Association. Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, tous les ans au remplacement par tiers des membres du Bureau Directeur sortant, au scrutin secret. Ne devrons être traitées lors de l'Assemblée Générale, que les questions soumises à l'ordre du jour. Article 12 : Assemblée Générale Extraordinaire. Si besoin est ou sur demande de la moitié plus un des membres actifs, le Président peut provoquer une Assemblée Extraordinaire suivant les formalités prévues par l'article 11. Article 13 : Règlement intérieur Il a été établi un règlement intérieur par le Bureau Directeur. Il sera remis à chaque membre de l'Association lors de la première adhésion à l'Association. TITRE 4 : LES RESSOURCES DE L'ASSOCIATION Article 14 : Ressources de l'Association. Les ressources de l'Association se composent                 de cotisations                 de subventions de l'état, des collectivités territoriales et des établissements publics                 des produits de manifestations qu'elle organise                 des rétributions des services rendus ou des prestations fournies par l'Association                 de dons manuels                 de toutes ressources autorisées par la loi, notamment, le recours en cas de nécessité, à un ou plusieurs emprunts bancaires ou privés.                 TITRE 5 : LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION Article 15 : Dissolution Elle ne peut-être décidée qu'en Assemblée Générale Extraordinaire. En cas de dissolution de l'Association, l'actif net subsistant sera redistribué obligatoirement à une ou plusieurs associations poursuivants des buts similaires et qui seront désignées par l'Assemblée Générale Extraordinaire. Signature au minimum de deux membres du Bureau Directeur. Le Président                                  Mr BERTHUET Stéphane                      Signature : Le Trésorier Mme  TOURET Maryline                        Signature : Le Secrétaire Mr KREWCUN Michel                        Signature : ANNEXE AUX STATUTS " COUREURS DES VIGNES " Composition des membres du Bureau Directeur. Président : Monsieur Martin Jacky Signature : Trésorier : Monsieur BERTHUET Stéphane Signature : Secrétaire : Monsieur KREWCUN Michel Signature : Haut de page Le réglement TITRE 1- MEMBRES Article 1 : Composition. L'Association " Coureurs des Vignes " est composée                 d'un Bureau Directeur                 de membres actifs                 de membres adhérents. Article 2 : Adhésion, cotisation.                                                                        Pour adhérer à l'Association " Coureurs des vignes ", il faut impérativement avoir un certificat médical de moins de 3 mois attestant d'aucune contre-indication à la pratique de la course à pied. Il devra être renouvelé chaque année. Une possibilité de trois participations gratuites est offerte aux personnes débutantes, à condition d'être muni d'un certificat médical autorisant la pratique du sport. Passer ce délai, la personne décidera de devenir adhérente ou non à l'association.     Pour l'année 2005/2006, le montant de la cotisation a été fixé à trente euros. Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l'ordre de l'Association ou en espèces au plus tard le 30 Novembre de chaque année. Il sera remis une carte d'adhérent pour l'année en cours. Le non-respect de l'une de ces deux conditions fera que le futur adhérent se verra refuser son adhésion à l'association. La cotisation versée à l'Association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre en cours d'année. Article 3 : Enfants mineurs. L'Association accepte les enfants mineurs à partir de 15 ans, cependant, une autorisation parentale devra être fournie au moment de l'adhésion ainsi qu'une décharge, en effet, l'Association ne pourra être tenue responsable du comportement d'un mineur qui occasionnerait un incident ou accident seul ou avec un tiers lors des entraînements sur la voie publique. Article 4 : Exclusion. Si un adhérent quel qu'il soit a un comportement pouvant mettre en danger la stabilité de l'Association, ou ne s'intégrant pas au groupe et créant l'hostilité avec les autres adhérents, le Président de l'association convoquera les membres du Bureau Directeur et le dit adhérent. Le Bureau après discussion avec les deux partis et délibération, pourra être amené à prendre une décision pouvant aller jusqu'à l'éviction de l'adhérent de l'Association. Article 5 : Démission. Conformément à l'article 7 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa démission au Président de l'Association. Article 6 : Assurance. L'Association a contracté pour elle-même et ses adhérents une assurance " RESPONSABILITE-CIVILE " qui couvre les dommages involontaires pouvant être occasionnés. Une copie du contrat d'assurance sera fourni en même temps que le règlement intérieur. Article 7 : Entraînements. Ils auront lieu les mardis et jeudis. Les adhérents devront être en tenue au stade de la Moutte à 18 H 30. De manière facultative, les dimanches matin à 9 H , un entraînement sera proposé (départ stade de la Moutte). En période hivernale, les entraînements se déroulant la nuit, les coureurs devront être équipés soit de gilet haute visibilité, de brassard fluorescent ou d'un éclairage visible. Les entraînements ou sorties autres que les mardis, jeudis ne sont pas assurés par l'Association " Coureurs des vignes ". Les autres jours et à d'autres horaires, les sorties seront sous l'entière responsabilité de l'adhérent. L'Association ne pourra en aucun cas être responsable d'un quelconque incident ou accident survenu lors de ces entraînements ou sorties personnels.  TITRE 2 - FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION Article 8 : Le Bureau. Il est composé de 3 membres dont                 un Président                 un Trésorier                 une Secrétaire Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :           Le Bureau Directeur se réunit une fois tous les deux mois.                 Assemblée Générale une fois par an au mois de Juin.                                                                            Tous les adhérents sont convoqués par les soins du Secrétaire 15 jours avant la date fixée.                 Assemblée Générale extraordinaire Suivant les formalités prévues à l'article 12 des statuts. Le Président,                          Le Trésorier                        Le Secrétaire M. DEVAUX Stéphane          M. BETHUET Stéphane        M. KREWCUN Michel Haut de page